La multiplication par près de 15 du cours du bitcoin en 2017 a permis d’attirer l’attention des médias sur les quelques 1495 crypto-monnaies en circulation*. De prime abord, ce qui interpelle, c’est la forte spéculation de cette nouvelle catégorie d’actifs qui repose essentiellement sur le principe d’offre et de demande mais sans aucun fondement économique, contrairement à une monnaie dite classique comme l’euro ou le dollar.
Par ailleurs, au-delà de l’aspect fortement spéculatif des crypto-monnaies, d’autres questions se posent :
- Les échanges et la conservation des monnaies sont-ils suffisamment sécurisés ?
- Le possible éclatement de la bulle spéculative qui entoure les crypto-monnaies peut-il se propager à l’économie réelle ?
- Les obligations de traçabilité des acteurs et des flux par les établissements financiers ne génèrent-ils pas des distorsions de concurrence ?
UNE TECHNOLOGIE INNOVANTE AU SERVICE DES CRYPTO-MONNAIES MAIS DONT LA SÉCURITÉ N’EST PAS AVÉRÉE
Les crypto-monnaies reposent avant tout sur la technologie de registre distribué appelée blockchain qui contient l’ensemble des transactions réalisées par ses utilisateurs. Techniquement, chaque transaction est ajoutée à un bloc, eux-mêmes ajoutés les uns à la suite des autres, et validés par des mineurs (créateurs de monnaie virtuelle) qui mettent à disposition leurs puissances de calcul contre faible rétribution afin de permettre à l’ensemble du système de fonctionner.
Ainsi, la blockchain jouit de plusieurs avantages par rapport aux banques dites traditionnelles :
- Pas de barrière à l’entrée : n’importe qui peut créer un service bancaire grâce à la technologie.
- Des frais de transactions initialement faibles.
- La crise de confiance qui pousserait certaines personnes à recourir à l’alternative virtuelle
Ce séduisant dispositif peu coûteux et ouvert à tous a cependant quelques faiblesses pouvant remettre en cause l’ensemble du système de la crypto-monnaie :
- L’intrusion dans les plateformes de crypto-monnaies par les hackers.
- La difficulté d’utilisation à grande échelle : les délais de validation sont longs puisque, dans certains cas, ils peuvent dépasser les 24 heures.
- Les zones d’acceptation des crypto-monnaies en vue de paiement restent extrêmement limitées.
LA CRISE DES MONNAIES VIRTUELLES DOIT-ELLE ÊTRE ENVISAGÉE ET PEUT-ELLE SE PROPAGER À L’ÉCONOMIE RÉELLE ?
Le développement des crypto-monnaies et leurs performances exceptionnelles incitent de plus en plus les investisseurs particuliers, mais aussi institutionnels à allouer une partie de leurs fonds à cette nouvelle classe d’actifs.
Les investissements peuvent s’effectuer directement dans les crypto-monnaies ou via des trackers ou ETF qui répliquent les performances de ces actifs [1]. L’engouement des gestionnaires d’actifs pour ce nouveau marché est d’autant plus important qu’ils permettent de surperformer les marchés plus traditionnels des actions et obligations.
Ainsi, au regard de la forte volatilité du marché des crypto-monnaies et de la bulle spéculative qui entoure ces actifs, il n’est pas impossible que l’explosion de la bulle impacte directement l’économie réelle. Un effet domino pourrait également se produire si l’on tient compte de l’intégration des crypto-monnaies dans des fonds de fonds par exemple, rendant difficile l’identification du niveau des expositions comme cela a pu être le cas lors de la crise des subprimes.
Au-delà d’une crise à venir qui se répercuterait sur l’économie réelle, la distorsion de concurrence des crypto-monnaies avec les établissements financiers est déjà bien réelle au regard des réglementations liées à la lutte anti-blanchiment.
Dans un tel contexte d’appréciation générale des crypto-monnaies, les banques observent des flux considérables de capitaux, notamment liés aux prises de bénéfices en provenance des plateformes d’échanges qui assurent l’interconnexion avec le système financier traditionnel. Cependant, l’origine de ces flux n’est que trop rarement identifiée.
En effet, via les plateformes, les clients achètent et vendent des crypto-monnaies contre de la monnaie fiduciaire (euro, dollar, yen) en un simple clic directement depuis leur ordinateur ou leur smartphone. Une fois en possession de crypto-monnaies, il est ensuite très simple d’effectuer des transferts anonymes sans traçabilité de ces fonds.
Ainsi, bien que le Bitcoin gagne en légitimité depuis sa cotation sur le CME [2] et le CBOE [3], la mauvaise réputation d’être la monnaie du grand banditisme et des trafiquants de drogues [4] persiste. L’absence de contraintes légales renforce d’autant plus ce sentiment et les crypto monnaies constituent de fait un actif de choix pour blanchir de l’argent, financer des actions terroristes ou éviter les autorités fiscales.
À ce titre, le Groupe d’Actions FInancières (GAFI) rappelle le fort degré d’anonymat des transactions en monnaies virtuelles et précise qu’il n’existe à ce jour aucun outil informatique adapté permettant de surveiller et d’identifier les transactions suspectes.
De ce constat, il s’avère que la gestion des clients adeptes des crypto-monnaies pose de réelles difficultés pour les établissements financiers en raison des obligations LAB/FT [5] auxquelles ils sont assujettis vis-à-vis du régulateur. Cette distorsion d’obligations et le vide réglementaire qui entoure les crypto-monnaies incitent chaque établissement financier à apporter sa propre réponse notamment en fonction de ses politiques internes, de l’importance des montants et des profils de clients.
Ainsi, certaines banques américaines choisissent de rester à l’écart des monnaies virtuelles, les jugeant trop risquées, et vont jusqu’à exclure tout client qui aurait recourt à ce type de produit. D’autres essaient d’avoir une approche consistant à démontrer l’origine licite des fonds, ce qui peut être particulièrement ardu et technique pour les services conformité des banques. Pour les banques qui choisissent de conserver leurs clients, les situations peuvent être diverses selon qu’il s’agit d’un client qui :
- a créé des bitcoins par minage en 2010 et ne dispose que de peu d’éléments probants,
- a acquis des crypto-monnaies sur différentes plateformes,
- a perçu des fonds d’une ICO (Initial Coin Offering) pour financer un projet entrepreneurial.
LES PREMIÈRES INITIATIVES DES RÉGULATEURS POURRAIENT DAVANTAGE RENFORCER LA TRANSPARENCE DES OPÉRATIONS LIÉES AUX CRYPTO-MONNAIES
L’ACPR et l’AMF ont récemment pris position pour alerter sur les risques associés à des investissements sur les actifs spéculatifs que sont les crypto-monnaies. Cependant, aucune ligne directrice claire n’a été émise pour donner une orientation pratique aux banques.
Les réflexions au niveau européen autour de la cinquième directive de lutte anti-blanchiment pourraient aboutir à assujettir les plateformes d’échanges en monnaies virtuelles aux mêmes obligations LAB/FT que les banques, ce qui serait une avancée importante pour réguler une activité qui prend de plus en plus d’ampleur avec la montée en puissance des ICO.
Aux Etats-Unis, les opérations commencent à se réguler depuis que la Securities Exchange Commission (SEC) considère les actifs numériques émis dans le cadre d’une ICO comme des titres financiers ordinaires, et, à ce titre, doivent respecter les lois fédérales américaines.
En France, l’AMF a lancé une consultation afin de réfléchir à la réglementation applicable aux ICO. La mise en place d’un guide des bonnes pratiques et une prise de position rapide de l’AMF pourraient permettre à la place parisienne de tirer son épingle du jeu au regard du nombre croissant d’ICO qui souhaitent se conformer aux règles KYC/AML et ainsi renforcer leur crédibilité.
LA CONFIANCE ET LA TRANSPARENCE SONT ESSENTIELLES POUR LE DÉVELOPPEMENT RÉGULÉ DES CRYPTO-MONNAIES.
La crypto-monnaie en bref Une crypto-monnaie est un actif numérique conçu pour fonctionner comme un support d’échange utilisant la cryptographie pour sécuriser les transactions et contrôler la création d’unités supplémentaires de la monnaie. La plus connue est le Bitcoin qui est basé sur la technologie de registre distribué blockchain.
Japon | Coincheck a été victime d’un vol de 430 millions d’euros La plateforme de trading japonaise a annoncé le 26 janvier avoir été victime d’un vol concernant la crypto-monnaie NEM. Selon le journal japonais Asahi Shinbun, il s’agit du plus important vol de ce type de l’histoire, puisqu’il se chiffre à 500 millions de NEM, soit l’équivalent de 430 millions d’euros au cours actuel. La plateforme conservait les actifs de ses clients dans un endroit connecté aux réseaux extérieurs, rendant ainsi ses portefeuilles davantage vulnérables aux attaques informatiques. Ces pertes liées à des attaques informatiques mettent en lumière la vulnérabilité des plateformes de crypto-monnaies face aux hackers.
* source : coinmarketcap.com
1 A titre d’exemple, le hedge fund Fortress et le français Tobam, via un Fonds Commun de Placement (FCP), ont déjà investi en Bitcoin. 2 Chicago Mercantile Exchange 3 Chicago Board Options Exchange 4 Tendance et analyses des risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme – TRACFIN 2015, Affaires Liberty Reserve et Silk Road en 2013 aux États-Unis (rapport du GAFI sur les monnaies virtuelles de 2014) 5 Lutte Anti-Blanchiment et contre le Financement du Terrorisme
